Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONS BAISERS DE SAINT-TROPEZ
Monsieur Edouard RUAULT

Numéro de dépôt :
1742363
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/1999

Présentation de la marque BONS BAISERS DE SAINT-TROPEZ

Déposée le 19 septembre 1989 par monsieur Edouard RUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONS BAISERS DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Edouard RUAULT domicilié(e) 27 Avenue de Friedland, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître FranÇois ILLOUZ - France.

La marque BONS BAISERS DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONS BAISERS DE SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 19 septembre 1999.

Edouard RUAULT a également déposé les autres marques suivantes : EDDIE BARCLAY , LE MINI B , SHOW BIZ , SAINT-TROPEZ D'EDDIE BARCLAY , "ALLEZ-Y DE MA PART" , " SHOW BIZ " , B. DE CUBA , CLUB EDDIE BARCLAY , PASTIS BARCLAY , EDDIE BARCLAY OLD GOLD CARD


Monsieur Edouard RUAULT - 27 Avenue de Friedland, 75008 PARIS - France


Maître FranÇois ILLOUZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Productions de films cinématographiques, vidéos, spectacles, divertissements et films cinématographiques, vidéos

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.